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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R
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CEZAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEZAIN
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R. Société anonyme

Numéro de dépôt :
94544763
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014

Présentation de la marque CEZAIN

Déposée le 16 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEZAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière,94300 VINCENNES (dossier no 2266311) - 94300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS (dossier no 2266311) - 75009 - France.

La marque CEZAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEZAIN est expirée depuis le 16 novembre 2014.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : S. SAMOS 99 , LE VERITABLE PORT SALUT , PORT FLEUR , CRÉMOR , LE PARVIS D'ANTAN , SABOTIN , CACHE COEUR , PETIT SAM , FERMIERS REUNIS , 1816 de Port-Salut


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS S.A.F.R. Société anonyme - 12 Cours Louis Lumière,94300 VINCENNES (dossier no 2266311) - 94300 - France - SIREN 722008109


@MARK - 3 RUE DE PROVENCE,75009 PARIS (dossier no 2266311) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266311 - Publication au BOPI 2004-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, fromages, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles